Conditions générales de vente

Article 1 — Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes effectuées sur le site le-billot.com, édité par [raison sociale complète].

Article 2 — Identification du vendeur
Dénomination : [raison sociale] · Forme juridique : [SASU/EI/etc.] · Siège social : [adresse] · SIRET : [numéro] · RCS : [ville] [numéro] · Capital social : [montant, si société] · TVA intracommunautaire : [numéro, si assujetti] · Contact : bonjour@le-billot.com — [téléphone]

Article 3 — Produits
Le Billot propose à la vente des billots et planches en bois massif européen, dont les caractéristiques essentielles (dimensions, matière, entretien) sont décrites sur chaque fiche produit. Les photographies sont les plus fidèles possibles ; de légères variations de teinte et de veinage, propres au bois massif, peuvent exister et ne constituent pas un défaut.

Article 4 — Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande. Le Billot se réserve le droit de modifier ses prix ; les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.

Article 5 — Commande
La commande est passée en ligne sur le Site et n'est définitive qu'après confirmation du paiement. Un email récapitulatif est envoyé à la validation. Le Billot se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande en cas de litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Article 6 — Paiement
Le paiement s'effectue en ligne, au moment de la commande, par l'un des moyens de paiement proposés sur le Site.

Article 7 — Livraison
Les commandes sont expédiées sous 24h ouvrées et livrées en 4 à 5 jours ouvrés en France métropolitaine. La livraison est offerte à partir de 80€ d'achat ; en deçà, les frais sont calculés et affichés avant validation de la commande.

Article 8 — Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer votre droit de rétractation, sans justification. Le Billot va au-delà de ce minimum légal en accordant un délai de 30 jours. Conditions détaillées : voir notre politique de retour et de remboursement.

Article 9 — Garanties
Indépendamment de toute garantie commerciale, Le Billot reste tenu des garanties légales de conformité (art. L217-3 et suivants du Code de la consommation) et des vices cachés (art. 1641 à 1649 du Code civil).

En complément, Le Billot accorde une garantie commerciale à vie sur les défauts de fabrication et du bois massif en usage normal : voir notre page Garantie. Le retour vers nos ateliers est à la charge du client ; le remplacement et le renvoi sont gratuits.

Article 10 — Responsabilité
Le Billot ne saurait être tenu responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeure, de rupture de stock, ou de faute du client.

Article 11 — Données personnelles
Les données collectées lors de la commande sont traitées conformément à notre politique de confidentialité.

Article 12 — Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Site (textes, images, logos) est la propriété exclusive du Billot et ne peut être reproduit sans autorisation préalable.

Article 13 — Litiges et médiation
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, contactez en priorité bonjour@le-billot.com. À défaut de résolution amiable, conformément aux articles L616-1 et R616-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation suivant : [nom, adresse postale et site web du médiateur].

Article 14 — Contact
Pour toute question relative aux présentes CGV : bonjour@le-billot.com.